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1 норма внутреннего законодательства
règle interne, règle nationaleРусско-французский юридический словарь > норма внутреннего законодательства
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Regle d'Allen — Règle d Allen La règle d Allen est une règle biologique empirique posée par Joel Asaph Allen (1838 1921) en 1877[1]. Elle stipule que les organismes homéothermes (à température interne constante) des climats froids ont habituellement des membres… … Wikipédia en Français
Regle de droit — Règle de droit La règle de droit ou droit objectif est « la norme juridiquement obligatoire, quelle que soit sa source (règle légale, coutumière), son degré de généralité (règle générale, règle spéciale), sa portée (règle absolue, rigide,… … Wikipédia en Français
Règle juridique — Règle de droit La règle de droit ou droit objectif est « la norme juridiquement obligatoire, quelle que soit sa source (règle légale, coutumière), son degré de généralité (règle générale, règle spéciale), sa portée (règle absolue, rigide,… … Wikipédia en Français
Règle d'Allen — La règle d Allen est une règle biologique empirique posée par Joel Asaph Allen (1838 1921) en 1877[1]. Elle stipule que les organismes homéothermes (à température interne constante) des climats froids ont habituellement des membres et appendices… … Wikipédia en Français
Règle de droit — La règle de droit ou droit objectif est « la norme juridiquement obligatoire, quelle que soit sa source (règle légale, coutumière), son degré de généralité (règle générale, règle spéciale), sa portée (règle absolue, rigide,… … Wikipédia en Français
Règle religieuse — Droit canonique Systèmes juridiques (Tous) Common law Dr … Wikipédia en Français
Règle d'Hotelling — Rente d Hotelling En économie, la rente d Hotelling ou rente de rareté est une rente rendue possible par la quantité limitée de ressources non renouvelables. La rente d Hotelling est la différence entre le coût marginal de production d une… … Wikipédia en Français
Géophysique interne (équations fondamentales de la mécanique des milieux continus) — Équations fondamentales de la mécanique des milieux continus Les équations fondamentales de la mécanique des milieux continus regroupent les énoncés mathématiques les plus couramment utilisés dans le cadre de la mécanique des milieux continus,… … Wikipédia en Français
For interne — For (droit) Pour les articles homonymes, voir For et Fors. En vocabulaire juridique, le for (du latin forum, place publique sur laquelle siégeait le tribunal) désigne le tribunal qui a été saisi d une affaire, et donc concrètement, le lieu où une … Wikipédia en Français
Sandhi interne dans un mot sanskrit — Sandhi en sanskrit Cette article décrit les règles de sandhi propres à la langue sanskrite. Sommaire 1 Notion du sandhi en sanskrit 2 Altérations phonétiques en finale absolue 3 Sandhi externe … Wikipédia en Français
Hémorragie interne — Hémorragie Une hémorragie est un saignement, un écoulement du sang en dehors de son circuit naturel constitué par le cœur et les vaisseaux sanguins (veines et artères). Nez fracturé et saignement. Sommair … Wikipédia en Français